Le bruit qui nous entoure est source de vie, mais aussi de nuisances de plus en plus importantes. L’excès de bruit a des effets néfastes sur la santé et la qualité de vie des citoyens.
Aussi, les outils réglementaires doivent jouer un rôle crucial dans l’encadrement des niveaux sonores acceptables et la mise à disposition de leviers pour réduire le bruit.
De par notre rôle central dans la réalisation de diagnostics des nuisances sonores dues aux infrastructures de transports terrestres, notre objectif est de faciliter la compréhension des réglementations existantes et de mettre en lumière des solutions adaptées aux territoires pour améliorer la qualité de vie des citoyens.
A l’issue de la formation, le stagiaire sera capable de :
- Expliquer les réglementations française et européenne sur le Bruit
- Définir le rôle et les responsabilités des acteurs Bruit en fonction des typologies de nuisances sonores
- Choisir et utiliser les outils réglementaires existants adaptés aux projets
- Analyser l’impact des outils réglementaires « Bruit » sur les projets : programmation, bilan en fin de projet.
Première demi-journée
Accueil des participants
Tour de table - Présentation du module - Recueil des attentes particulières
Contexte et enjeux
Enjeux économiques, sociaux et de santé publique
Le bruit : quésaco ?
Définition du bruit
Échelle de décibels
Perception du bruit
Indicateurs du bruit existantLes outils réglementaires
Bruit de chantier / industriel / aéroportuaire / de voisinage
Bruit des infrastructures de transports terrestres :- Classement Sonore des Voies (CSV) : principes, acteurs, modalités, effets, champs d’application
- Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) / Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) : principes, acteurs, modalités, effets, champs d’application
Deuxième demi-journée
La démarche PPBE
Présentation du contenu réglementaire PPBE
Présentation de la démarche générale :- Analyse des CBS
- Analyse territoriale (méthode, périmètre, données)
- Cas des mesures (avant/après aménagement, évaluation d’un projet de PPBE)
- Identification et hiérarchisation des zones de calme (critères à prendre en compte, sécurité, accessibilité, usages, valeur patrimoniale...) ; sauvegarde des zones intermédiaires
Pour aller plus loin
Des projets / opérations d’aménagement peuvent avoir des co-bénéfices sur le bruit : présentation de projets déjà réalisés ou pistes envisagées :
- Fiches de retour d’expérience PPBE (bruit)
- Labellisation (bruit)
- Biodiversité (trame blanche)
- Aménagement favorable à la santé
- Climat (intégration d’un volet bruit dans les PCAET)
Conclusion de la session
Tour de table et évaluation pédagogique
Cette formation s’adresse aux services de l’État et collectivités territoriales en charge de la thématique acoustique liée aux infrastructures de transports terrestres, et particulièrement chargés de la réalisation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE), en réponse aux enjeux de la directive européenne sur le Bruit (2002/49/CE).
Métiers cibles :
- Chefs de mission Bruit, chargés d’études Bruit
- Chefs de projet en aménagement durable / cadre de vie
- Services de direction des Routes en Conseil Départemental
Aucun pré-requis
- Apports méthodologiques via diaporamas
- Apports techniques via diaporamas
- Retour d’expérience et mise en situation
- Étude de cas pratique (lors de la partie « démarche PPBE »)
- Utilisation de la plateforme mesformations.cerema.fr
1 jour, réparti en 2 demi-journées
500 € HT par stagiaire (TVA à 0%)
Mis à jour le 24/04/2024